Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MARCHE DE PRODUCTEURS MARCHES A LA FERME MARCHES FERMIERS
CHAMBRE D'AGRICULTURE DE L'HERAULT Etablissement Public Economique Service Promotion-Tourisme Maisons des Agricultures - A CS 10010

Numéro de dépôt :
3264576
Date de dépôt :
15/12/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/12/2013
MARCHE DE PRODUCTEURS MARCHES A LA FERME MARCHES FERMIERS de CHAMBRE D\'AGRICULTURE DE L\'HERAULT Etablissement Public Economique Service Promotion-Tourisme  Maisons des Agricultures - A CS 10010

Présentation de la marque MARCHE DE PRODUCTEURS MARCHES A LA FERME MARCHES FERMIERS

Déposée le 15 décembre 2003 par la société CHAMBRE D'AGRICULTURE DE L'HERAULT Etablissement Public Economique Service Promotion-Tourisme Maisons des Agricultures - A CS 10010 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MARCHE DE PRODUCTEURS MARCHES A LA FERME MARCHES FERMIERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-05 du 30 janvier 2004.

Le déposant est la société CHAMBRE D'AGRICULTURE DE L'HERAULT Etablissement Public Economique Service Promotion-Tourisme Maisons des Agricultures - A CS 10010 domicilié(e) Mas de Saporta,34875 LATTES CEDEX - 34875 - France et immatriculée sous le numéro RCS 183 400 035 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHAMBRE D'AGRICULTURE DE L'HERAULT Service Promotion-Tourisme Maison des Agriculteurs - A CS 10010 domicilié(e) Mas de Saporta,34875 LATTES CEDEX - 34875 - France.

La marque MARCHE DE PRODUCTEURS MARCHES A LA FERME MARCHES FERMIERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3264576.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MARCHE DE PRODUCTEURS MARCHES A LA FERME MARCHES FERMIERS est expirée depuis le 15 décembre 2013.

CHAMBRE D'AGRICULTURE DE L'HERAULT Etablissement Public Economique Service Promotion-Tourisme Maisons des Agricultures - A CS 10010 a également déposé les autres marques suivantes : PERFORMANCE FORMATION , TALENTS PRIMEURS , PERFORMANCE ENVIRONNEMENT , PERFORMANCE BIO


CHAMBRE D'AGRICULTURE DE L'HERAULT Etablissement Public Economique Service Promotion-Tourisme Maisons des Agricultures - A CS 10010 - Mas de Saporta,34875 LATTES CEDEX - 34875 - France - SIREN 183400035


CHAMBRE D'AGRICULTURE DE L'HERAULT Service Promotion-Tourisme Maison des Agriculteurs - A CS 10010 - Mas de Saporta,34875 LATTES CEDEX - 34875 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-22

Publication - Publication le 30 janv. 2004 au BOPI 2004-05

Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles ; organisation de marchés de producteurs, organisation d'expositions à but culturel ou éducatifs, organisation de loteries. Restauration (alimentation), hébergement temporaire. Restauration légère sur les marchés.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.